Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

I.R.I.C. Institut de Recherches en Intelligence Collective
CATHERINE PEYREAUD
CAROLINE CHABOT LALOY
IRIC, association loi 1901
JEAN FRANCOIS NOUBEL

Numéro de dépôt :
3807014
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
I.R.I.C. Institut de Recherches en Intelligence Collective de CATHERINE PEYREAUD

Présentation de la marque I.R.I.C. Institut de Recherches en Intelligence Collective

Déposée par voie électronique le 16 février 2011 par CATHERINE PEYREAUD, CAROLINE CHABOT LALOY, l'association loi 1901 IRIC, JEAN FRANCOIS NOUBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I.R.I.C. Institut de Recherches en Intelligence Collective »

Les déposants sont CATHERINE PEYREAUD domicilié(e) 57 AVENUE PIERRE SEMARD - 06130 - GRASSE - France, CAROLINE CHABOT LALOY domicilié(e) 13 MONTEE CARDINAL DECOURTRAY - 69005 - LYON - France, l'association loi 1901 IRIC domicilié(e) 57 avenue Pierre Semard - 06130 - GRASSE - France, JEAN FRANCOIS NOUBEL domicilié(e) 2064 AVENUE JEAN HENRI FABRE CHEZ MR LILIAN BERTHET - 84810 - AUBIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAROLINE CHABOT LALOY domicilié(e) 13 MONTEE CARDINAL DECOURTRAY - 69005 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


CATHERINE PEYREAUD - 57 AVENUE PIERRE SEMARD - 06130 - GRASSE - France

CAROLINE CHABOT LALOY - 13 MONTEE CARDINAL DECOURTRAY - 69005 - LYON - France

IRIC, association loi 1901 - 57 avenue Pierre Semard - 06130 - GRASSE - France

JEAN FRANCOIS NOUBEL - 2064 AVENUE JEAN HENRI FABRE CHEZ MR LILIAN BERTHET - 84810 - AUBIGNAN - France


CAROLINE CHABOT LALOY - 13 MONTEE CARDINAL DECOURTRAY - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564756 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.